Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7-70-7
STANHOME INC. (société organisée sous les lois de l'état du Massachusetts)

Numéro de dépôt :
1548469
Date de dépôt :
30/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1999

Présentation de la marque 7-70-7

Déposée le 30 août 1989 par STANHOME INC. (société organisée sous les lois de l'état du Massachusetts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7-70-7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STANHOME INC. (société organisée sous les lois de l'état du Massachusetts), domicilié(e) 333 Western Avenue, Hampden County, WESTFIELD, Massachusetts ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque 7-70-7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7-70-7 est expirée depuis le 30 août 1999.

STANHOME INC. (société organisée sous les lois de l'état du Massachusetts a également déposé les autres marques suivantes : SPIRALES MAGIQUES STANHOME , EZ , LADY CATHERINE , (Marque figurative)


STANHOME INC. (société organisée sous les lois de l'état du Massachusetts) - 333 Western Avenue, Hampden County, WESTFIELD, Massachusetts ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 28 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253706 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 9 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162681 - Publication au BOPI 1993-09-09

Colles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.